Lexalp - Consultation du Corpus
restreint à :
Genre Disciplinaire = juridique
Nom du Corpus
Fichier
Déposant du Corpus
Date de Dépot
Date du Corpus
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Commentaire
Attributs
Définition "Etude d'opportunité"
392 octets
ALLIGNOL Claire
2005-07-13
2000-10-31
Source: Protocole Transports
Domaine
Convention alpine
Sous-Domaine
aménagement du territoire
Genre Disciplinaire
juridique
Sous-genre
Protocole
Niveau Territorial
Arc Alpin
Support
Ouvrage